Arrêté du 29 septembre 2003 portant nomination à la Commission de la transparence mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

J.O. 227 du 1 octobre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 29 septembre 2003 portant nomination à la Commission de la transparence mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

NOR : SANP0323771A

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 29 septembre 2003 :

Sont nommés respectivement président et vice-présidents de la Commission de la transparence mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale :

M. le professeur Bouvenot (Gilles).

Mme la professeure Le Jeunne (Claire).

M. le professeur Massol (Jacques).

Sont nommés en raison de leurs compétences scientifiques :

a) En tant que membres titulaires :

Mme la professeure Autret-Leca (Elisabeth).

M. le professeur Berthezene (François).

Mme la docteure Bivas (Valérie).

M. le docteur Cariou (Alain).

M. le professeur Chosidow (Olivier).

M. le professeur Duboc (Denis).

M. le docteur Falissard (Bruno).

M. le docteur Guillemot (Didier).

M. le professeur Jorgensen (Christian).

Mme la docteure Koenig-Loiseau (Marie-Agnès).

M. le professeur Molimard (Mathieu).

M. le professeur Petit (Michel).

M. le docteur Tremolieres (François).

M. le docteur Vetel (Jean-Marie).

M. Wierre (Patrick).

M. le docteur Wong (Olivier).

Mme la professeure Woronoff-Lemsi (Marie-Christine).

b) En tant que membres suppléants :

M. le professeur Fiessinger (Jean-Noël).

Mme la professeure Gompel (Anne).

M. le professeur Flahault (Antoine).

M. le professeur Danchin (Nicolas).

M. le docteur Pouchain (Denis).

M. Courteille (Frédéric).